La tendance de la caisse de pension propre vers une fondation collective ou commune (FCC) se poursuit. Mais qu’est-ce qu’une FCC et quel est l’intérêt d’opter pour une telle structure en lieu et place d’une caisse de pension d’entreprise? Les raisons sont multiples. Il est toutefois important de faire une distinction entre une fondation collective et une fondation commune.

• Une institution collective telle que GEMINI, par exemple, est une fondation autonome ou semi-autonome qui effectue des placements au niveau de la caisse de prévoyance (et donc par entreprise affiliée).

• Une institution commune, qui peut également être une fondation autonome ou semi-autonome, place en revanche la fortune au niveau de l’institution de prévoyance (et donc pour toutes les entreprises affiliées ensemble).

En principe, la plupart des FCC sont en mesure de concevoir un plan de prévoyance répondant aux besoins spécifiques de chaque client. Par exemple des prestations de risque flexibles, des plans d’épargne optionnels, différentes variantes de financement et bien plus encore. Les principaux motifs de l’abandon d’une caisse de pension d’entreprise au profit d’une fondation collective sont les suivants:

• coûts plus faibles (coûts négligeables pour l’expert en CP, la révision, les frais de surveillance, les renseignements juridiques, la conformité au droit, etc., ceux-ci étant supportés par l’ensemble des affiliations)

• responsabilité (un membre du conseil de fondation est en principe solidairement responsable sur sa fortune personnelle)

• exigences accrues pour la mise en œuvre (réglementation toujours plus stricte)

• plateforme informatique moderne (portails en ligne pour les employeurs et les personnes assurées, sécurité élevée)

• exploitation d’effets d’échelle

• formation de base et formation continue selon le système de milice

• complexité croissante de l’environnement de placement

• structure variable des caisses de pension d’entreprise (sinistralité, vieillissement, rapport entre les personnes en activité et les bénéficiaires de rentes, paramètres techniques, etc.)

Déterminer quand il est judicieux de renoncer à une caisse de pension propre est difficile en raison de la composante émotionnelle de cette question. Les caisses de pension internes ont souvent été créées par les prédécesseurs des patrons actuels. Un lien traditionnel existe entre l’entreprise, les employés et les retraités.

Les PDG de la jeune génération ou les dirigeants étrangers de groupes actifs à l’international n’entretiennent souvent plus un tel lien et aspirent à une simplification de la prévoyance professionnelle ou à une affiliation à une FCC. Ils cherchent alors un partenaire approprié et planifient en parallèle la liquidation de la caisse de pension de l’entreprise.