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Expertise

Fondation collective ou fondation commune?

Les fondations collectives et les fondations communes offrent des solutions intéressantes pour réaliser la prévoyance professionnelle. Mais en quoi se différencient-elles?

Un nombre croissant d’entreprises suisses s’affilient à une fondation collective ou commune (FCC). Selon les derniers chiffres publiés par l’Office fédéral de la statistique, 74% des quelque 4,6 millions de personnes assurées en activité sont affiliées à l’un de ces deux modèles de fondation. Plus de la moitié des avoirs de la prévoyance professionnelle sont aujourd’hui gérés par des fondations collectives ou communes, alors que leur part n’était que de 20% il y a dix ans.

Les fondations collectives ou communes déchargent les entreprises

L’une des principales raisons de la popularité grandissante des FCC réside dans le fait que les caisses de pension d’entreprise ont de plus en plus de mal à faire face à la densification de la réglementation. En outre, les entreprises qui gèrent leur propre caisse de pension ont souvent des difficultés à recruter les personnes adéquates pour siéger au Conseil de fondation, notamment en raison des responsabilités et des risques de responsabilité qui en découlent.

D’un autre côté, les entreprises ont quelques avantages à s’affilier à une FCC: leurs responsables sont déchargés et peuvent profiter du professionnalisme et du vaste savoir-faire de la FCC en matière de gestion des caisses de pension. Mais qu’est-ce qui distingue une fondation collective d’une fondation commune?

Fondation collectiveFondation commune
ComptabilitéComptes séparés pour chaque caisse de prévoyanceComptes annuels communs à toutes les caisses de prévoyance
Degré de couvertureDegré de couverture calculé séparément pour chaque caisse de prévoyanceDegré de couverture uniforme pour l’ensemble des caisses de prévoyance affiliées
Risques de placementLes caisses de prévoyance supportent elles-mêmes une partie des risques de placementLes risques de placement sont supportés en commun au sein de la fondation
Stratégie de placementDans les fondations collectives avec placement individuel, chaque institution de prévoyance choisit elle-même sa stratégie de placementUne stratégie de placement commune à toutes les caisses de prévoyance

Les options à disposition pour définir la stratégie de placement sont un critère important dans le choix d’un modèle de fondation. En effet, la stratégie de placement et le rendement qui en découle ont une influence majeure sur l’évolution des capitaux d’épargne des assurés. 

La plupart des FCC proposent le modèle classique du pool de placement. Dans ce cas, le Conseil de fondation définit la stratégie de placement pour toutes les entreprises affiliées en fonction de la capacité de risque de la fondation. Toutes les entreprises et leur personnel supportent ensemble le risque de placement et les capitaux d’épargne sont rémunérés de manière uniforme. L’inconvénient: si une entreprise résilie le contrat d’affiliation, l’excédent de couverture n’est en général pas transféré avec ses avoirs.

La fondation collective avec placement individuel offre davantage de possibilités

Dans une fondation collective avec placement individuel, chaque entreprise affiliée peut en revanche décider elle-même quels risques de placement elle souhaite prendre en fonction de son profil de risque et choisir sa stratégie de placement en conséquence. Les entreprises affiliées ont chacune leur propre degré de couverture, leur propre politique de rémunération et leurs propres comptes annuels. Si une entreprise affiliée résilie le contrat d’affiliation, tout excédent ou découvert lui est également transféré. En cas de découvert, les avoirs de sortie des personnes assurées sont réduits en conséquence.

Au cours des dernières années, de nombreuses entreprises se sont affiliées à GEMINI Fondation collective et  ont liquidé leur propre caisse de pension. Chez GEMINI, elles peuvent conserver leur ancien gestionnaire d’actifs à partir d’une fortune de placement de 10 millions de francs, si elles le souhaitent. Plusieurs possibilités s’offrent en outre à elles pour la reprise du portefeuille des bénéficiaires de rentes.

Chez GEMINI, ce sont les clients qui décident

Chez GEMINI Fondation collective, les clients définissent eux-mêmes les valeurs de référence de leur solution de prévoyance professionnelle, du financement aux placements en passant par la structure des prestations:

  • GEMINI gère votre caisse de prévoyance comme une caisse de pension indépendante, avec ses propres comptes annuels et son propre degré de couverture.

  • Vous avez le choix entre quatre pools de placement ou une stratégie de placement individuelle. Un changement de pool est possible gratuitement deux fois par an.

  • À partir d’un volume de placement de 10 millions de francs, vous pouvez définir une stratégie de placement individuelle et la mettre en œuvre avec votre propre gestionnaire de fortune.

Solutions de prévoyance flexibles

Vous avez des questions?

Bruno Marroni

Directeur

bruno.marroni@gemini.ch

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